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Conditions générales de vente

Le présent Site Internet www.healse.com (ci-après, le « Site ») est édité par la société HCLO, Société par Actions Simplifiées au capital de 10 000 euros, dont le siège social est situé 5 Avenue des Renardières, 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Melun sous le numéro 883 782 989, et dont le numéro de TVA intracommunautaire est FR 61 883782989.

Pour nous contacter : par e-mail à .

Article 1 – Préambule

Les présentes conditions générales de vente (ci-après, les « Conditions Générales ») s’appliquent entre HCLO et toute personne physique ou morale inscrite auprès du Registre du Commerce et des Sociétés ou auprès du Répertoire des Métiers, et possédant un code APE (ou code NAF) (ci-après l’« Acheteur ») visitant ou effectuant un achat sur le Site.
Les présentes Conditions Générales régissent exclusivement la relation de l’Acheteur avec HCLO et visent à définir les modalités de vente à distance, de la commande au paiement et à la livraison.
En passant sa commande, l’Acheteur reconnait avoir lu, compris et accepté les conditions générales de vente.
HCLO se réserve le droit de modifier à tout moment les Conditions Générales. Elles seront alors applicables dès leur mise en ligne.
L’Acheteur personne physique déclare avoir la capacité de conclure le présent contrat, c’est-à-dire d’avoir la majorité légale et ne pas être sous tutelle ou curatelle.
L’Acheteur déclare enfin ne pas procéder à des achats de Produits en vue de les revendre.
L’expédition des produits achetés ne pourra territorialement s’effectuer qu’en France métropolitaine et en Corse.

Article 2 – Produits

Les produits régis par les présentes Conditions Générales sont ceux qui figurent sur le Site au jour de la consultation du Site par l’Acheteur (ci-après, les « Produits »). Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles.
Les caractéristiques essentielles des Produits sont décrites et présentées avec la plus grande exactitude possible.

Article 3 – Prix

Les prix des Produits sont indiqués en euros (€) TTC Toutes Taxes Comprises. Ils tiennent compte de la TVA et des éventuelles réductions applicables au jour de la commande.
Les prix des Produits s’entendent hors frais de livraison (port, emballage et confection du colis selon montants en vigueur) qui restent à la charge de l’Acheteur. Le montant des frais de livraison sera précisé avant validation de la commande.
HCLO se réserve le droit de modifier le prix de ses Produits à tout moment.
Les Produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande. Toutefois, en cas d’erreur de prix (prix manifestement dérisoire par rapport à la valeur réelle du Produit), la commande validée pourra être annulée par HCLO.

Article 4 – Commande

Section 4.1 – Identification préalable

Pour passer une commande, l’Acheteur doit préalablement s’identifier avec son adresse e-mail et son mot de passe. Pour toute première commande, l’Acheteur devra créer un compte Acheteur en complétant le formulaire « Créer mon compte ».

Section 4.2 – Enregistrement et validation de la commande

Une fois identifié sur le Site, l’Acheteur enregistre sa commande et valide son panier.
Il devra ensuite choisir l’adresse et le mode de livraison, puis valider son moyen de paiement. Cette dernière étape formalise le contrat de vente avec HCLO.
Toute commande confirmée par l’Acheteur vaut acceptation expresse des prix affichés et descriptions des Produits disponibles à la vente. En outre, l’Acheteur déclare avoir pris connaissance préalablement des présentes Conditions Générales de Vente avant la passation de sa commande. La validation de la commande vaut acceptation de ces Conditions Générales de Vente.
La validation de la commande et son paiement vaut confirmation définitive de la commande. HCLO accusera réception de la commande dès sa validation en envoyant à l’Acheteur un e-mail sous quarante-huit (48) heures (sauf commande passée les vendredis, samedis, dimanches et jours fériés, heures françaises) dans lequel il trouvera notamment un lien vers les présentes Conditions Générales et le formulaire de rétractation.
HCLO se réserve le droit de bloquer la commande dans certains cas, notamment pour défaut de paiement, adresse erronée ou tout autre problème lié au compte-client, et ce jusqu’à la résolution de la difficulté rencontrée.
En cas d’indisponibilité d’un Produit commandé, HCLO informera l’Acheteur par e-mail. L’annulation de la commande de ce Produit et son éventuel remboursement seront alors effectués, le reste de la commande demeurant ferme et définitif.
L’Acheteur peut consulter le suivi de sa Commande sur le Site dans l’espace « Mon Compte ».

Article 5 – Modalités de paiement

Le paiement de la commande s’effectue en ligne. Une facture peut être téléchargée sur le Site dans l’espace « Mon Compte ».
L’Acheteur peut régler sa commande :

par carte bancaire : Carte Bleue, Visa, Mastercard, carte American Express. Le compte de l’Acheteur sera débité à l’expédition des Produits. En cas de Produits épuisés ou indisponibles, le montant de ces Produits ne sera pas débité.

Article 6 – Lutte contre la fraude

Les informations en rapport avec la commande font l’objet d’un traitement automatisé de données dont le responsable est HCLO. Ce traitement automatisé de données a pour finalité de définir un niveau d’analyse d’une transaction et de lutter contre la fraude à la carte bancaire.

HCLO est le destinataire des données en rapport avec la commande. La non-transmission des données en rapport avec la commande empêche la réalisation et l’analyse de la transaction.

La survenance d’un impayé au motif d’une utilisation frauduleuse d’une carte bancaire entraînera l’inscription des coordonnées en rapport avec la commande associée à cet impayé au sein d’un fichier incident de paiement mis en œuvre par Fia-Net SA. Une déclaration irrégulière ou une anomalie pourra également faire l’objet d’un traitement spécifique.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, l’Acheteur dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble des données personnelles le concernant en écrivant et en justifiant de son identité :

par e-mail à l’adresse suivante : ;
par courrier postal à l’adresse suivante : HCLO – 5 Avenue des Renardières – 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne.

HCLO aura toute liberté de vérifier les données personnelles fournies par le Client et d’adopter les mesures qu’elle jugera nécessaires (demande de justificatifs ou annulation de la commande) pour que la personne dont le compte bancaire est débité soit bien celle qui a passé la commande et à éviter toute utilisation frauduleuse de numéros de cartes bancaires.

Article 7 – Sécurisation du paiement

Afin d’assurer la sécurité des paiements, le site www.healse.com utilise les services d’un prestataire, MONETICO PAIEMENT, certifié PCI-DSS. Cette norme est un standard de sécurité international dont les objectifs sont d’assurer la confidentialité et l’intégrité des données des porteurs de cartes, et ainsi de sécuriser la protection des données cartes et de transaction.
Lorsque vous passez une commande en paiement carte bancaire à HCLO, notre système de prise de commande se connecte en temps réel avec le système de MONETICO PAIEMENT qui collecte vos données et procède aux diverses vérifications pour éviter les abus et les fraudes. Les données sont stockées sur les serveurs de MONETICO PAIEMENT et ne sont à aucun moment transmises sur les serveurs de HCLO. MONETICO PAIEMENT fait la demande d’autorisation auprès de la banque et nous transmet un numéro de transaction qui permet des opérations à hauteur du montant de l’autorisation.

Article 8 – Livraison

Seules les commandes avec adresses de facturation et de livraison en France métropolitaine et en Corse sont prises en compte sur le Site Internet.
Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui est communiquée lors de la commande en ligne.
La livraison pourra s’effectuer :

à domicile, veillez à ce que votre adresse postale soit à jour.

Sauf cas de force majeure ou fait imprévisible et insurmontable ou en raison d’une trop forte activité, HCLO s’engage à expédier tout Produit commandé dans les deux jours ouvrés à compter de la confirmation de la commande.
HCLO s’engage à apporter tout le soin nécessaire à la mise sous pli des Produits commandés de façon à éviter que les Produits ne soient endommagés durant le transport.
Toutefois, HCLO se dégage de tout responsabilité en cas de dommage pendant le transport. Lors de la livraison, l’Acheteur est tenu de vérifier l’état de l’emballage et la conformité des Produits livrés. Le cas échéant, il devra émettre par écrit une réserve sur le bordereau de livraison du transporteur, et en informer immédiatement HCLO par e-mail à l’adresse suivante : .

Article 9 – Droit de rétractation

L’Acheteur dispose d’un droit de rétraction de quatorze (14) jours à compter de la date de réception de sa commande.

Pendant ce délai, l’Acheteur peut retourner les Produits non endommagés, sans avoir à justifier de motifs, ni à payer de pénalité.

Les Produits doivent être retournés intacts dans leur emballage d’origine avec leurs éventuels accessoires, manuels d’utilisation et autre documentation, et ne doivent pas avoir fait l’objet d’une utilisation.

Pour exercer son droit de rétractation, l’Acheteur peut utiliser le formulaire type de rétractation joint à son e-mail d’expédition de sa commande, ou effectuer toute déclaration dénuée d’ambiguïté indiquant son intention de retourner le Produit à HCLO.
Le document de rétractation doit être renvoyé par e-mail à ou par courrier à HCLO SA, 5 avenue des Renardières, 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne.
HCLO accusera réception de la rétractation par e-mail.

L’Acheteur doit ensuite retourner les Produits à HCLO, au plus tard dans les quatorze (14) jours suivant sa rétractation, par La Poste à l’adresse suivante : HCLO SA, 5 avenue des Renardières, 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne. Les frais de retour restent à la charge de l’Acheteur. Le ticket qui lui sera remis par le bureau de Poste est à conserver et sera à fournir en cas de réclamation.
HCLO s’engage à rembourser à l’Acheteur la totalité des sommes versées à la réception du Produit dans ses entrepôts ou dès réception de la preuve de retour du colis. A titre indicatif, il faut généralement compter entre trois (3) à quatre (4) semaines pour un retour dans les entrepôts de HCLO.

Si l’Acheteur ne retourne pas l’intégralité de sa commande et conserve un ou des Produits commandés, le montant des frais de livraison « aller » ne sera pas remboursé par HCLO.

Le remboursement sera effectué via le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Article 10 – Garanties légales

Si malgré nos précautions, un de vos articles arrivait abîmé ou si une pièce venait à manquer lors de la livraison, il vous suffit de nous le signaler, nous vous ferons parvenir la pièce à changer ou manquante.

Tous les Produits en vente sur le Site bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), permettant à l’Acheteur de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.
L’Acheteur est informé que la société HCLO, dont le siège social est situé 5 avenue des Renardières, 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne, est le garant de la conformité des Produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.
L’Acheteur dispose d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir en application de la garantie légale de conformité.
Dans ce cas, il pourra choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-9 du Code de la consommation.
Il est dispensé de rapporter la preuve de l’existence du défaut de conformité du Produit durant les vingt-quatre (24) mois suivant la délivrance du Produit.
Par ailleurs, l’Acheteur peut décider de mettre en œuvre la garantie contre les défauts cachés de la chose vendue au sens de l’article 1641 du Code civil. Dans cette hypothèse, il peut choisir entre la résolution de la vente ou une réduction du prix de vente conformément à l’article 1644 du Code civil.

Article L217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
1. S’il est propre à l’usage habituellement attendu d’un bien semblable et, le cas échéant :
– s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l’acheteur sous forme d’échantillon ou de modèle ;
– s’il présente les qualités qu’un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l’étiquetage ;
2. Ou s’il présente les caractéristiques définies d’un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l’acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Article L217-12 du Code de la consommation : L’action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.
Article L217-16 du Code de la consommation : Lorsque l’acheteur demande au vendeur, pendant le cours de la garantie commerciale qui lui a été consentie lors de l’acquisition ou de la réparation d’un bien meuble, une remise en état couverte par la garantie, toute période d’immobilisation d’au moins sept jours vient s’ajouter à la durée de la garantie qui restait à courir. Cette période court à compter de la demande d’intervention de l’acheteur ou de la mise à disposition pour réparation du bien en cause, si cette mise à disposition est postérieure à la demande d’intervention.
Article 1641 du Code civil : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l’usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l’acheteur ne l’aurait pas acquise, ou n’en aurait donné qu’un moindre prix, s’il les avait connus.
Article 1648 al 1er du Code civil : L’action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l’acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

Article 11 – Environnement

Section 11.1 – Appareils électriques et électroniques

Dans un souci de protection environnementale, pour l’achat d’un appareil électrique neuf, une éco-participation est incluse dans le prix des Articles. Cette contribution permet de participer au financement de la collecte, du tri et du recyclage des articles électriques ou électroniques ou d’ameublement usagés. En tant que contribution, elle ne peut bénéficier d’aucune réduction. Cette participation est financée exclusivement par le consommateur à l’achat d’un nouvel appareil neuf. En contrepartie, les procédures d’élimination et de recyclage sont prises en charge par les producteurs ou distributeurs.

Section 11.2 – REACH

Pour toute question relative à la norme Européenne REACH, Vous pouvez contacter HCLO par e-mail à .

Section 11.3 – Triman

Le logo Triman est issu d’une nouvelle règlementation du Code de l’environnement. Le logo signifie que le produit recyclable est soumis à une consigne de tri. Cela indique simplement que le Produit est à mettre dans un container de recyclage. Il est apposé sur l’ensemble des produits de consommation qui sont collectés par des éco-organismes et dont la « recyclabilité » est assurée. Le Triman peut figurer sur les produits ou sur l’emballage, la notice ou tout autre support y compris dématérialisé.

Article 12 – Médiation

Conformément aux dispositions du Code de la consommation concernant le règlement amiable des litiges, le consommateur a l’obligation d’adresser sa réclamation à HCLO par email à ou par courrier à HCLO SA, 5 avenue des Renardières, 77250 Morêt-Loing-et-Orvanne.
Pour le cas où le règlement du litige n’aurait pas abouti après cette démarche préalable du consommation, le Service du Médiateur, dont les coordonnées auront été communiquées par HCLO, pourra être saisi pour tout litige de consommation.
Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges accessible sur le site Internet ec.europa.eu.

Article 13 – Preuves

Dans tous les cas, la fourniture en ligne du numéro de carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l’intégralité de ladite commande conformément à l’article 1366 du Code civil et vaudront exigibilité des sommes engagées par la saisie des Produits figurant sur le bon de commande.
Cette validation vaut signature et acception expresse de toutes les opérations effectuées sur le Site. Toutefois, en cas d’utilisation frauduleuse de votre carte bancaire, l’Acheteur est invité, dès le constat de cette utilisation, à contacter HCLO par email à .
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de HCLO et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme des preuves des communications, des commandes et des paiements intervenus entre l’Acheteur et HCLO.
L’archivage des bons de commande et des factures est effectué sur un support fiable et durable de manière à correspondre à une copie fidèle et durable conformément à l’article 1379 du Code civil.

Article 14 – Responsabilités

HCLO a pour toutes les étapes de prise de commande ainsi que pour les étapes postérieures à la conclusion du contrat une obligation de résultat.
Ainsi HCLO s’engage à décrire avec la plus grande exactitude les Produits vendus sur le Site. En revanche, la responsabilité de HCLO ne pourra être engagée dans le cas où l’inexécution de ses obligations serait imputable soit au fait imprévisible et insurmontable d’un tiers au contrat soit à un cas de force majeure telle que définie par la jurisprudence française. De même, la responsabilité de HCLO ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l’utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

Article 15 – Informations nominatives

Lors de la commande, les données nominatives collectées feront l’objet d’un traitement informatique. L’Acheteur est invité à se reporter à l’onglet « Mentions légales et Politique de Confidentialité » du Site pour obtenir toutes les informations relatives à ce point.

Article 16 – Loi applicable et compétence juridictionnelle

Les Conditions Générales sont soumises à la loi française. Le tribunal compétent en cas de litige sera le Tribunal compétent dans le ressort de la Cour d’Appel de PARIS. La présente compétence est stipulée au bénéfice exclusif de HCLO qui pourra donc y renoncer au profit des règles de compétence légalement prévues.
Le Site est conforme à la législation française, et en aucun cas, HCLO ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui serait applicable à l’Acheteur, dès lors qu’il accède au Site à partir d’autres pays.